Exploitation du sable et du gravier au Cameroun : mécanismes et fiscalité de 1964 à 2016 (Published)
L’objectif de cette étude est de questionner l’histoire des mécanismes d’exploitation qui entourent l’activité du sable et du gravier et d’apprécier l’efficacité de la gouvernance des taxes y afférentes. Bien que soumise à une règlementation encadrée par le code minier de 2016, l’exploitation des carrières de sable et de gravier au Cameroun est néanmoins en veilleuse administrativement et économiquement depuis 1964. Cette situation est à mettre à l’actif d’un mécanisme d’exploitation archaïque, vétuste (pour le sable) et d’un vandalisme managérial de la part des sociétés (pour le gravier). L’enjeu économique ici est que la gestion des carrières puisse impulser une fiscalité qui apporte de sa contribution au développement du pays. Au-delà, c’est une question de gouvernance qui est posée. Notre démarche a intégré la revue documentaire, sillonnant le code minier par son cadre juridique, la loi des finances, la règlementation régissant leur exploitation. Aussi, avons-nous rencontré des acteurs institutionnels tant publics que para- publics et privés dans le but de collecter des informations sur la situation exacte et les retombées de cette exploitation. Il ressort de cette étude que les mécanismes d’exercice de l’activité d’exploitation du sable et du gravier ne permettent pas sa réelle éclosion comme activité économique. De plus les procédures qui entourent la collecte des taxes inhérentes à cette activité ne sont pas ficelées à une politique de gestion rigoureuse et efficiente qui puisse engendrer une fiscalité porteuse de sécurité et de rentabilité pour le renflouement des caisses de l’État.
Keywords: Exploitation, fiscalité, gravier, mécanisme, sable